Conditions Générales de ventes

 

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les animations proposées par Alexandra Bernardo : contes kamishibaï parfumés, ateliers poétiques et temps d’échange.

 

2. Tarifs et devis

Les tarifs sont indiqués en euros, nets de taxes (TVA non applicable, art. 293B du CGI).

Toute prestation fait l’objet d’un devis préalable, valable 30 jours à compter de sa date d’émission.

La signature du devis vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

 

3. Modalités de paiement

Le règlement s’effectue par virement bancaire, à réception de la facture à la fin de chaque prestation.

 

4. Annulation et report

La date de la prestation est fixée d’un commun accord entre les parties au moment de la signature du devis.

Si, pour une raison indépendante de sa volonté (maladie, urgence ou cas de force majeure), l’une ou l’autre des parties ne peut assurer la prestation à la date convenue, celle-ci pourra être reportée à une date fixée d’un commun accord, sans frais supplémentaires.

 

5. Responsabilités

L’intervenante s’engage à assurer une ambiance respectueuse, bienveillante et professionnelle.

Les participants restent sous la responsabilité de la structure accueillante pendant toute la durée de la prestation (notamment pour les mineurs ou les publics fragiles).

 

6. Propriété intellectuelle

Les contes, visuels et créations partagés pendant les animations sont la propriété exclusive de l’intervenante.

Aucune captation, reproduction ou diffusion ne peut être effectuée sans autorisation préalable écrite.

 

7. Assurance

L’intervenante est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle.